Déposée le 3 février 1995 par Pfaifer Eric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ICONE CHIRURGICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-11 du 17 mars 1995.
Le déposant est Pfaifer Eric domicilié(e) 6, chem. de Saint Cyr,69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR (dossier no 2293613) - 69370 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean Claude BRUN Avocat domicilié(e) 2, rue de la Claire,69009 LYON (dossier no 2293613) - 69009 - France.
La marque ICONE CHIRURGICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ICONE CHIRURGICAL est expirée depuis le 3 février 2015.
Pfaifer Eric a également déposé les autres marques suivantes : ICONE
Pfaifer Eric - 6, chem. de Saint Cyr,69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR (dossier no 2293613) - 69370 - France
Jean Claude BRUN Avocat - 2, rue de la Claire,69009 LYON (dossier no 2293613) - 69009 - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2005-34
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25
Inscription le 19 février 1996 - REJET PARTIEL n°197834 - Publication au BOPI 1996-02-19
Inscription le 16 juillet 2007 - Concession de licence n°457181 - Publication au BOPI 2007-07-16
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2005 n°2293613 - Publication au BOPI 2005-07-19
Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11
- Appareils et instruments chirurgicaux - Appareils et instruments médicaux - Implants orthopédiques pour la chirurgie plastique, ORL, digestive et cardiaque - Matériels dentaires et sutures - Ophtalmologie - Matériels de contention et cicatrisation - Articles et corsets médicaux - Genouillères et chevillères orthopédiques - Produits de contention pour la chirurgie plastique. - Vêtements, chaussures, chapellerie. - Produits pharmaceutiques et vétérinaires - Matériel pour les pansements - Matières pour plomber les dents, empreintes
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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